Propriété intellectuelle

Le site internet www.pinknuage.fr constitue une œuvre dont Pink Nuage est l'auteur, en vertu des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle du 1er Juillet 1992.

Le contenu intégral de ce site (descriptions, textes, photos, logos, icônes, graphismes, designs, images, animations, slogans et publicités) ainsi que toute autre création incluse sur ce site, sont la propriété exclusive de Pink Nuage ou de tiers ayant donné l'autorisation à Pink Nuage de les utiliser.

En application de la loi du 11 mars 1957, article 41, ce contenu ne peut en aucun cas être utilisé sans l'autorisation de Pink Nuage au préalable, sous peine de poursuites judiciaires.

Toute utilisation, même moindre, d'un ou de plusieurs éléments associés à la propriété intellectuelle constituant le site pinknuage.fr est strictement interdite sans notre accord, et équivaut à un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales.

Pour toute demande d'autorisation d'exploitation de contenu de ce site, veuillez nous contacter par email: contact@pinknuage.fr